Jean-Marie Bastien
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BASTIEN Jean-Marie
Georges, Léon, ancien président du conseil de prud'hommes de Verdun
Objet:
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de NANCY
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel
=
"
Nancy
"
JUSB1106171A
(source BOMJ)
conférés
25 Février 2011
25/02/2011
De:
Bastien (Jean-Marie)
directeur dans une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service
=
"
30
"
annees_activite_professionelle
=
"
30
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
"
JORFTEXT000000551014
(source JORF)
nomination
04 Décembre 1994
04/12/1994